Délibérations du Conseil municipal

Délibérations et Ordre du jour

Séance du 27 juin 2023

Décision n°2023-027

Fixation des tarifs des activités des Accueils de Loisirs - Vacances Eté Août 2023

Décision n°2023-026

Fixation des tarifs des activités des Accueils de Loisirs – Vacances Eté juillet 2023

Décision n°2023-025

Fixation de tarifs applicables pour la Fête de la musique du 21 juin 2023

Décision n°2023-024

Installation pompe à chaleur Médiathèque – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte d’Or au titre de son programme « Plan Marshall – Contrats Village Côte d’Or »

Décision n°2023-022

Fixation de tarifs applicables pour le Festival des Fééries Vénitiennes du 13/05/2023

Décision n°2023-021

Contrats d'assurance des risques statutaires

Décision n°2023-020

Fixation des tarifs des activités des Accueils de Loisirs - Vacances de Printemps 2023

Décision n°2023-019

Rénovation et extension de la Mairie - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte d'Or au titre de son programme "Plan Marshall - Contrats Grands Projets Côte d'Or"

Décision n°2023-017

Travaux de restauration intérieure de l'Eglise Saint Maurice